Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINITERRANEE GELEE DE VIN DE PROVENCE
BOUVIER Aline

Numéro de dépôt :
94545762
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque VINITERRANEE GELEE DE VIN DE PROVENCE

Déposée le 16 novembre 1994 par BOUVIER Aline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINITERRANEE GELEE DE VIN DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est BOUVIER Aline, domicilié(e) Route des Mayons, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aline BOUVIER - France.

La marque VINITERRANEE GELEE DE VIN DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINITERRANEE GELEE DE VIN DE PROVENCE est expirée depuis le 16 novembre 2004.

BOUVIER Aline a également déposé les autres marques suivantes : VINITERRANEE , OLFATHÈQUE


BOUVIER Aline - Route des Mayons, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Madame Aline BOUVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Viande, poissons, et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre; sauces (condiments) épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais.Semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.